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Intitulé

Arrêté royal du 13 août 1990 relatif à la vérification des aptitudes physiques requises des agents à la Régie des Télégraphes et des Téléphones


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Informations de base
Date de l'acte: 13/08/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/10/1990
Page:20646
Avis du Conseil d'Etat 19733
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication