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Intitulé

Arrêté royal du 19 octobre 1990 approuvant la deuxième mise à jour de la Pharmacopée belge, sixième édition


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Informations de base
Date de l'acte: 19/10/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/1990
Page:24338
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir art. 8

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.