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Intitulé

Arrêté royal du 19 octobre 1990 approuvant la deuxième mise à jour de la Pharmacopée belge, sixième édition

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	19/10/1990
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	28/12/1990
Page:	24338

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Voir art. 8

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.