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Intitulé

Ministerieel besluit van 15 maart 2004 tot vaststelling van het herkenningsteken voor kampeerautoterreinen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/03/2004
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/04/2004
Edition:1
Page:18583
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 12/04/2004 au 31/12/2009