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Intitulé

Arrêté royal du 12 août 1894 relatif au passage d'eau public du "Zennegat" au confluent de la Dyle et de la Zenne à Malines


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Informations de base
Date de l'acte: 12/08/1894
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Période de vigueur du ... au 01/03/1983