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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 20 februari 2004 tot regeling van de vergoedingen voor leden van organen van de Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België


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Informations de base
Date de l'acte: 20/02/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/04/2004
Edition:2
Page:20556
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/05/2004
Artikel 4, 2°: 01/01/2005

Période de vigueur du 01/05/2004 au ...