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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 juli 2004 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Leuven-Noord"


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 10/09/2004
Edition:2
Page:66622
Avis du Conseil d'Etat 37319
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 24/09/2004 au ...