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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 januari 2006 tot wijziging van de regelgeving betreffende het omstandigheidsverlof voor personeelsleden in het onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/2006
Page:18714
Avis du Conseil d'Etat 39426
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2005

Période de vigueur du 01/09/2005 au ...