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Intitulé

Arrêté royal du 18 juillet 1972 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1958 relatif à l'amélioration des espèces avicole et cunicole


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Informations de base
Date de l'acte: 18/07/1972
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/10/1972
Page:10813
Avis du Conseil d'Etat U - D