help window
Français | Nederlands
Chrono
Parlement
Cour constitutionnelle
Recours Conseil d'Etat
Traités
Europe
Benelux


Rechercher un article

Numéro



Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !
Intitulé

Arrêté royal du 14 novembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l'expertise des animaux abattus à l'intérieur du pays et modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1965 relatif à l'importation des viandes, notamment l'article 1er modifié par l'arrêté royal du 12 septembre 1971, l'arrêté royal du 11 octobre 1974 et l'arrêté royal du 9 décembre 1987


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
L 0090 07/02/1983 Directive 83/90/CEE du Conseil du 7 février 1983 modifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches
L 0476 24/06/1981 Directive 81/476/CEE du Conseil, du 24 juin 1981, modifiant les directives 64/432/EEG, 64/433/EEG, 71/118/EEG, 72/461/EEG, 72/462/EEG, 77/96/EEG, 77/99/EEG, 77/391/EEG, 80/215/EEG, 80/217/EEG et 80/1095/EEG en ce qui concerne les procédures du comité vétérinaire permanent
L 0091 07/02/1983 Directive 83/91/CEE du Conseil du 7 février 1983 modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers et la directive 77/96/CEE relative à la recherche de trichines lors des importations en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine
L 0319 07/06/1984 Directive 84/319/CEE de la Commission, du 7 juin 1984, modifiant les annexes de la directive 77/96/CEE du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine
L 0321 27/04/1989 Directive 89/321/CEE de la Commission, du 27 avril 1989, modifiant pour la deuxième fois les annexes de la directive 77/96/CEE du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine