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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique]
Arrêté royal du 3 janvier 1890 administration des sciences, des lettres et des beaux-arts

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Analyse

Article

Textes modifiants

Nature

Date

AR	18/02/2008
AR	02/08/2002

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique]Arrêté royal du 3 janvier 1890 administration des sciences, des lettres et des beaux-arts