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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 28 mars 1983 modifiant l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires et modifiant l'arrêté royal du 2 octobre 1980 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 4   AR 19/08/1976
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 12/07/2003
Article / Artikel 9   AR 19/03/2004