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Intitulé

Arrêté royal du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 27 juillet 1978 fixant la liste des additifs autorisés dans les denrées alimentaires

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Dispositions de droit communautaire liées

Type

N°

Date

Intitulé

L	0593	18/11/1988	Directive 88/593/CEE du Conseil du 18 novembre 1988 modifiant la directive 79/693/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons
L	0394	14/06/1989	Directive 89/394/CEE du Conseil, du 14 mai 1989, portant troisième modification de la directive 75/26/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires