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Intitulé

Decreet van 8 mei 2009 houdende de beveiliging van woningen door optische rookmelders


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/05/2009
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/06/2009
Edition:2
Page:43748
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 05/07/2009 au 31/12/2012