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Intitulé

Arrêté royal du 30 août 2016 modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 2002 organisant le CARNEGIE HERO FUND


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Informations de base
Date de l'acte: 30/08/2016
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/12/2016
Page:79309
Avis du Conseil d'Etat 59375
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 11/12/2016 au ...
Remarques Avis CE: l'avis 59375 du Conseil d'Etat n'est pas mentionné dans le préambule.