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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel du 14 mai 2002 modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques prescrits par le règlement général sur la police de la circulation routière

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 05/11/2002
Article / Artikel 3   AMAF 14/05/2002