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Arrêté ministériel du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté ministériel du 3 février 2000 fixant les exigences particulières de sécurité relatives aux artifices de joies destinés aux particuliers

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/02/2002
Article / Artikel 3   AMAF 13/11/2002