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Arrêté royal du 3 octobre 1990 modifiant l'annexe à la loi du 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte

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Modifications directes apportées à cet article
         
Annulé - Vernietigd   Entrée en vigueur : 03/10/1990
Article / Artikel 1   ArrêtCE 25/06/1991
Suspendu - Geschorst      
Article / Artikel 1
  ArrêtCE 12/02/1991