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Intitulé

Arrêté ministériel du 16 mars 1989 modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/03/1989
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/04/1989
Page:6058
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 08/04/1989 au 01/06/1990