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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 26 juin 1979 portant modification de l'arrêté royal du 28 mars 1969, modifié par l'arrêté royal du 10 juillet 1973, dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 25/08/1979
Article / Artikel 1   AR 28/03/1969