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Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 20 décembre 1990 arrêtant définitivement la modification partielle des planches 38/1, 38/2, 38/3, 38/4 et 39/1 du plan de secteur de Ath-Lessines-Enghien en vue de l'inscription du tracé de l'autoroute A 8 Bruxelles-Tournai

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 07/04/1991
Non précisé / Niet omschreven   AGW 17/07/1986
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 07/04/1991
Tous / Alle   AGW 07/07/1989