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Article / Artikel 1bis

Arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euros

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door	Entrée en vigueur :	30/01/2014
Article / Artikel 1 Abrogation implicite	AR	26/01/2014
Modifié par - Gewijzigd door	Entrée en vigueur :	01/04/2009
Article / Artikel 1	AR	19/03/2009
Inséré par - Ingevoegd door	Entrée en vigueur :	01/01/2008
Article / Artikel 1	AR	13/12/2007