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Intitulé

Arrêté ministériel du 9 avril 1975 - Liste des explosifs reconnus


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Informations de base
Date de l'acte: 09/04/1975
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 23/07/1975
Page:9079
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée