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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 19 mars 1991 modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre la maladie des abeilles

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	01/06/1991
Article / Artikel 2		AMAF	06/05/1988

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	01/06/1991
Article / Artikel 1		AMAF	04/04/1990