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Intitulé

Arrêté royal du 23 décembre 1971 portant création d'un Prix triennal de la Littérature pour la Jeunesse

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	23/12/1971
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	30/05/1972
Page:	6344

Avis du Conseil d'Etat