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Article / Artikel 2bis

Arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door      
Article / Artikel 2   AMAF 09/06/1997
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 01/12/1995
Article / Artikel 3   AMAF 19/09/1996