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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 20 mars 2000 modifiant l'arrêté royal du 3 décembre 1999 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1885 approuvant les nouvelles instructions pour les médecins, pour les pharmaciens et pour les droguistes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 19/05/2000
Article / Artikel 2bis   AR 03/12/1999