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Arrêté royal du 11 juillet 1991 modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1883 contenant règlement d'administration générale de la police sanitaire des animaux domestiques

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Exécutions
Nature Date    
AMAF 09/02/1996  
AMAF 01/06/1994  
AMAF 10/05/1993  
AMAF 08/04/1993  
AMAF 10/12/1992