Directive 92/97/CEE du Conseil, du 10 novembre 1992, modifiant la directive 70/157/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur
L
0114
17/12/1992
Directive 92/114/CEE du Conseil, du 17 décembre 1992, relative aux saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine des véhicules à moteur de catégorie N
L
0059
28/06/1993
Directive 93/59/CEE du Conseil, du 28 juin 1993, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur
L
0081
29/09/1993
Directive 93/81/CEE de la Commission, du 29 septembre 1993, portant adaptation au progrès technique de la Directive 70/156/CEE du Conseil relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 )
L
0091
29/10/1993
Directive 93/91/CEE de la Commission, du 29 octobre 1993, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/316/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur ( identification des commandes, témoins et indicateurs)
L
0116
17/12/1993
Directive 93/116/CE de la Commission, du 17 décembre 1993, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative à la consommation de carburant des véhicules à moteur
