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Intitulé

Arrêté royal du 25 juin 2003 modifiant l'arrêté royal du 2 août 1977 relatif aux dispositions de sécurité et à la signalisation des passages à niveau sur les voies ferrées ainsi qu'à la circulation sur les voies ferrées et leurs dépendances


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Informations de base
Date de l'acte: 25/06/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/08/2003
Page:41519
Avis du Conseil d'Etat 33997
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2004

Période de vigueur du 01/02/2004 au ...