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Intitulé

Arrêté royal du 1er décembre 1845 décretant le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1845
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/12/1845
Page:2858
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Remarques En ce qui concerne les modifications apportées au règlement général, voyez notamment :
1) Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juin 1997 approuvant les modifications des statuts organiques et du règlement général de l'Académie royale des sciences, des lettres et des Beaux-Arts de Belgique
2) Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juin 2004 approuvant les modifications des statuts organiques et du règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique