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Intitulé

Arrêté royal du 21 septembre 1953 modifiant les lois sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires, coordonnées le 31 décembre 1949


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Informations de base
Date de l'acte: 21/09/1953
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/1954
Page:2184
Avis du Conseil d'Etat 3665