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Intitulé

Arrêté royal du 16 novembre 1959 modifiant l'arrêté du Régent du 26 mai 1948, accueillant la requête introduite par la Fédération des Industries céramiques de Belgique, tendant à la reconnaissance du Centre de recherches de l'industrie belge de la Céramique et à l'agréation de ses statuts


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Informations de base
Date de l'acte: 16/11/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/11/1959
Page:8347
Avis du Conseil d'Etat 6797