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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 oktober 2008 betreffende het financiële en materiële beheer van de dienst met afzonderlijk beheer van het Fonds Inschrijvingsgelden Centra voor Volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 17/10/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/01/2009
Edition:2
Page:2531
Avis du Conseil d'Etat 44854
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2008

Période de vigueur du 01/09/2008 au 30/12/2019