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Intitulé

Arrêté royal du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté royal du 11 octobre 2002 portant organisation d'équipes de secours cynophiles


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Informations de base
Date de l'acte: 10/09/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/10/2009
Page:68200
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 46881
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2008

Période de vigueur du 01/03/2008 au ...