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Intitulé

Ministerieel besluit van 16 juli 1991 tot erkenning van de jachtexamens ingericht door het Brusselse Hoofdstedelijke of Waalse Gewest


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Informations de base
Date de l'acte: 16/07/1991
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/09/1991
Page:20073
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 13/09/1991 au ...