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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 10 november 2011 houdende de definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Vergo bvba te Zemst"


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Informations de base
Date de l'acte: 10/11/2011
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 07/12/2011
Page:72027
Avis du Conseil d'Etat 50394
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking
(Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.8)

Période de vigueur du 21/12/2011 au ...