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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 mei 2014 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Closing the Circle" in Houthalen-Helchteren


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/06/2014
Page:48131
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 21/04/2015