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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 6 maart 2015 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Closing the Circle" in Houthalen-Helchteren


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 06/03/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 08/04/2015
Edition:1
Page:20857
Avis du Conseil d'Etat 56965
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking
(Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.8)

Période de vigueur du 22/04/2015 au ...