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Intitulé

Arrêté royal du 8 juin 2016 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2016-2017 et introduisant certaines dispositions relatives aux examens et tests informatisés

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	08/06/2016
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	29/07/2016
Page:	46610

Avis du Conseil d'Etat

59243

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication
Art. 1er: a) 16/08/2016 en ce qui concerne le remplacement de l'annexe 1; b) 26/08/2016 en ce qui concerne le remplacement de l'annexe 2.
Art. 2: 26/08/2016

Dispositions transitoires: voyez la fin de l'article 1er.

Période de vigueur

du 08/08/2016 au ...