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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 december 1993 houdende de organisatie van tijdelijk onthaalonderwijs in het voltijds secundair onderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/12/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/02/1994
Page:4495
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1993

TT 01/09/1993 - 30/06/1994