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Intitulé

Ministerieel besluit van 10 januari 2020 over de projectoproep voor het jaar 2020 voor de uitvoering van archeologisch syntheseonderzoek


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Informations de base
Date de l'acte: 10/01/2020
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/01/2020
Page:2960
Avis du Conseil d'Etat 66782
Entrée en vigueur / Effet 31/01/2020 (art. 5)

Période de vigueur du 31/01/2020 au ...