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Intitulé

Arrêté royal du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté royal du 3 février 2014 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux et portant règlement de la déclaration obligatoire


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/2020
Edition:2
Page:45804
Avis du Conseil d'Etat 67530
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 29/06/2020 au ...