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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 mei 2020 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan `Zeeschelde Gentbrugge-Melle en Bastenakkers-Ham'


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Informations de base
Date de l'acte: 15/05/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 30/06/2020
Edition:1
Page:48609
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld