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Intitulé

Arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 14/11/1968
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/12/1968
Page:11759
  • 19/12/1968 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat 10477
Période de vigueur du ... au 20/10/2002