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Intitulé

Arrêté royal du 20 juillet 2020 modifiant l'arrêté royal du 19 août 2011 relatif à la planification de l'offre de l'art dentaire


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/2020
Page:56134
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 67788
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication (art. 2)

Période de vigueur du 29/07/2020 au ...