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Intitulé

Decreet van 3 juni 2022 over de organisatie van zomerscholen


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Informations de base
Date de l'acte: 03/06/2022
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/07/2022
Page:55086
Avis du Conseil d'Etat 71050
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 18/07/2022 au ...