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Intitulé

Decreet van 14 juli 2023 tot uitvoering van maatregelen over het lerarenambt


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2023
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/08/2023
Page:69250
Avis du Conseil d'Etat 73861
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 96, eerste lid)

Art. 18, 19, 38, 39, 68 en 94: 01/01/2023 (art. 96, tweede lid)

Période de vigueur du 01/01/2023 au ...