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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 juli 1990 tot wijziging van het koninklijk besluit van 13 augustus 1962 tot regeling van de psycho-medisch-sociale centra - (PMS centra)


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Informations de base
Date de l'acte: 12/07/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/12/1990
Page:23036
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1986
Remarques Dans l' intitulé du texte traduit au Moniteur la date du 13/05/1962 doit se lire 13/08/1962. Dans le préambule du texte traduit l' article de R454 29/08/1986 auquel il est fait référence doit être l' article 2. Dans le préambule du même texte la référence à l' article 10 de L 01/08/1988 est à ajouter