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Intitulé

Arrêté royal du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/12/2023
Page:112111
Avis du Conseil d'Etat 74397
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 11/12/2023 au ...
Remarques Art. 2: il existe une discordance entre le texte français et le texte néerlandais; les mots "conformément à l'annexe du présent arrêté" qui figurent dans le texte français n'apparaissent pas dans le texte néerlandais.