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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 september 2023 tot uitvoering van maatregelen over het lerarenambt


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Informations de base
Date de l'acte: 15/09/2023
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/12/2023
Page:112161
Avis du Conseil d'Etat 74213
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 67)

Période de vigueur du 01/09/2023 au ...
Remarques Art. 1 tot 3: autonome bepalingen.